Protection des Œuvres
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Œuvres Privées et Personnelles
Les œuvres présentées sur ce site web sont des créations artistiques originales et personnelles. Elles constituent l'expression unique de la vision artistique de MAWENA et sont protégées en tant que telles par les lois internationales sur le droit d'auteur.
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Reproduction Interdite
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Protection Juridique
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- La Convention de Berne : Protection internationale du droit d'auteur
- Le Code de la Propriété Intellectuelle : Législation française et togolaise
- Le Digital Millennium Copyright Act (DMCA) : Protection numérique
- Les lois locales : Législations nationales applicables
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Demandes d'Autorisation
Pour toute demande d'utilisation, de reproduction ou d'exploitation des œuvres de MAWENA, veuillez contacter directement l'artiste. Chaque demande sera étudiée individuellement et une autorisation écrite pourra être accordée sous certaines conditions.
Les autorisations peuvent être accordées pour :
- Publications éditoriales (livres, magazines, journaux)
- Expositions et catalogues d'art
- Utilisation éducative et académique
- Projets culturels et artistiques
- Licences commerciales (sous contrat)
Note Juridique
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